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 Revue de Presse du 14/11/2005

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Armisael
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MessageSujet: Revue de Presse du 14/11/2005   Ven 6 Oct - 16:07

Par Géraldine BURLET

Journal le Monde, Mardi 1er novembre 2005,
consacre toute un page sur la propriété intellectuelle et notamment sur le fait que les industriels français sont en retard en matière de brevets. La France, via ses entreprises et ses chercheurs, a déposé au total 13500 brevets auprès de l’office européen en 2001, soit quatre fois moins que l’Allemagne. « La propriété intellectuelle doit devenir une grande cause nationale » a déclaré Christian Dérambure, président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI), lors des Cinquièmes Rencontres internationales de la propriété industrielle. La course au dépôt n’est pas une fin en soi. Ainsi, en cas de crise sanitaire majeure, des dérogations à la propriété intellectuelle sont prévues. En effet, le sida, la tuberculose, le paludisme et, aujourd’hui, le risqued’une pandémie de la grippe aviaire, ont contribué à bousculer et à aménager la législation sue la propriété intellectuelle du médicament. Pour répondre à une urgence de santé publique, un Etat peut, dans certaines conditions, passer outre à l’existence d’un brevet sur un médicament. Ainsi, si le détenteur d’un brevet secondaire bloque un tiers dans sa légitime utilisation d’un brevet principal, le juge peut autoriser le plaignant à passer outre aux droits du détenteur du brevet secondaire. Il accorde alors une licence obligatoire.

Face à une contrainte de santé publique, le ministre de l’économie peut, en accordant une « licence d’office », autoriser un ou plusieurs industriels à fournir ces produits à la place du détenteur du brevet. Le droit international précise que cette dérogation au droit de la propriété intellectuelle ne peut avoir lieu qu’au bénéfice d’un industriel installé dans le pays. Si aucune usine de médicaments n’existe, le principe de la licence ne peut s’appliquer. Pour remédier à ce problème, l’OMC a autorisé en 2003 les pays membres non producteurs de médicaments à importer des produits pharmaceutiques dans le cadre juridique de la licence obligatoire. Cette autorisation a été encadrée : il fallait répondre à un réel problème de santé, importer juste la quantité nécessaire, informer le Conseil des droits de propriété intellectuelle de l’OMC sur les quantités et les destinations et, surtout, organiser la traçabilité des produits médicamenteux.

Articles de Annie Kahn et Yves Mamou

Avis aux amateurs de boissons et aux grandes soifs,
le journal Metro, Mardi 8 Novembre 2005, nous fait par d’une « innovation » appelée « sous-bock interactif » créée par deux étudiants de l’université allemande de Sarrebruck Matthias Hahnen et Robet Dörr. Celle-ci, placée sous une chope, évalue le poids du verre et son contenu. Dès que le verre est près d’être fini, un message est envoyé au bar afin que le client soit de nouveau servi.

Journal Metro, Jeudi 10 novembre 2005,
Amazon va lancer un service de vente en ligne d’extraits, de chapitres ou de livres entiers numérisés, afin de concurrencer le projet controversé de la bibliothèque virtuelle de Google.
Le programme Amazon Pages, conçu en partenariat avec les éditeurs, propose aux internautes de payer pour avoir accès à une page, un chapitre ou un livre en entier. Le second programme, baptisé Amazon Upgrade, permet à une personne ayant acheté un livre d’avoir accès à sa version numérisée. Les prix de du service Amazon Pages varieront selon l’éditeur et potentiellement selon le livre. Avec ces programmes payants, Amazon évite la controverse liée à l’initiative de Google, dont le programme est de numériser des ouvrages proposés dans les bibliothèques, sans tenir compte des droits d’auteur.

Article publié sur design-et.com le 14/11/2005
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