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 Revue de presse du 28/11/2005

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Armisael
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MessageSujet: Revue de presse du 28/11/2005   Ven 6 Oct - 16:12

Par Guillaume Maniglier

Plagiat d’une œuvre musicale par Madonna

Le vendredi 18 novembre 2005 la chanteuse Madonna s’est vue condamnée pour le plagiat d’un titre musical belge, « Ma vie fout l’camp », avec sa chanson « Frozen », parue en 1998 dans l’album « Ray of Light », par le tribunal de Mons en Belgique. En effet, les juges ont relevé que dans son dernier tube la chanteuse américaine s’était clairement inspirée de plusieurs mesures de cette chanson créée par le compositeur belge Acquaviva. Cependant, le plaignant n’est pas allé jusqu’à intenter une action en contrefaçon alors que cette attaque était a priori possible. Cette affaire met en valeur une fois de plus la délicate distinction entre les deux notions qui ne sont séparées que par une appréciation subjective des juges du fond, notamment quant à l’originalité.
Concernant la sanction du plagiat, la justice belge a exigé le regret de tous les disques chez les disquaires du pays dans les 15 jours. Elle a de même interdit toute diffusion de ce titre chez les diffuseurs d’œuvre audiovisuelle sous peine d’amende. La chanteuse va-t-elle décider de faire appel ?

(Dépêche électronique de l’Agence Reuters)

________________________________________________________

Contrefaçon de masse sur internet

Le Figaro du samedi 19 novembre 2005 a souligné l’ouverture d’une information judiciaire pour escroquerie et contrefaçon de marques à l’encontre d’un couple et de leur fournisseur en région parisienne. C’est suite à une perquisition à leur domicile où trois cent produits contrefaits ont été saisis que les policiers ont découvert la partie immergée de l’iceberg.
En effet, après des recherches informatiques ils ont découvert que les trois prévenus écoulaient sur eBay un grand nombre de produits contrefaits qui étaient certifiés être d’authentiques accessoires Dior, Chanel, Vuitton, Hugo Boss ou Gucci. En étant vendus sur le site quatre à cinq fois moins chers que leur valeur réelle, ces produits ont connu un franc succès et se sont écoulés en grand nombre.
Il est encore impossible d’évaluer le préjudice subi par ces grandes firmes, mais ce fait divers illustre bien les dangers et le manque à gagner qui résultent de ces pratiques illégales. La poursuite des contrefacteurs sur le Net est encore timide, mais cette affaire pourrait faire jurisprudence et amener les autorités à une vigilance accrue des sites de vente par correspondance.
Un mandat de dépôt a été requis par le parquet de Versailles à l’encontre du couple et de leur fournisseur.


Article publié sur design-et.com le 28/11/2005
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